Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN
S.C. CHATEAU SIPIAN

Numéro de dépôt :
94519980
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN

Déposée le 6 mai 1994 par la société S.C. CHATEAU SIPIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société S.C. CHATEAU SIPIAN domicilié(e) 28 RTE DU PORT DE GOULEE, 33340 VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 557 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ET MONSIEUR MEHAYE - France.

La marque CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN est expirée depuis le 6 mai 2004.

S.C. CHATEAU SIPIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDS CHENES DE SIPIAN


S.C. CHATEAU SIPIAN - 28 RTE DU PORT DE GOULEE, 33340 VALEYRAC - France - SIREN 347557947


MADAME ET MONSIEUR MEHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Vin d'Appellation d'Origine Controlée provenant de l'Exploitation dénommée CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN